Le Code civil
Après la Révolution de 1789, la République est fragile et instable. Dès 1804, Napoléon devient empereur et 15 ans après la Révolution, on parle de l'Empire et non plus de la République. Ironie, Napoléon veut terminer ce que la Révolution a commencé et il établit le Code civil.
VIE QUOTIDIENNEPOLITIQUE
Edwige
1/29/20241 min read
« Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles (...). Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil », a déclaré Napoléon à Sainte-Hélène.
En 1804, Napoléon Bonaparte ordonne qu’on réunisse les lois civiles en un « Code civil des Français ».
Si la royauté française avait déjà essayé de collecter les différentes lois et coutumes qui organisaient le royaume, celles-ci étaient très hétérogènes et inégales. Après la révolution de 1789 et l’abolition des privilèges, les révolutionnaires veulent un droit unique à tous les citoyens français. Cela correspond à la logique de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen qui ne veut plus que l’on distingue les citoyens et demande l’égalité.
À cause de l’instabilité politique suite à la Révolution, le Code civil ne va pas être créé de suite.
De ce fait, quand Napoléon devient empereur en 1804, il souhaite que la Révolution soit menée à son terme. Afin de concrétiser la France moderne, il demande en 1799 de reprendre le travail commencé sur le Code civil. Après plusieurs années de travail, le Code civil est adopté entre 1803 et 1804 et officiellement promulgué le 21 mars 1804.
Bien que le Code civil ait été modifié à plusieurs reprises afin de s’adapter à la société, c’est bel et bien le projet de Napoléon qui est toujours la base de l’organisation de la vie quotidienne des Français : nationalité, mariage, filiation, autorité parentale, divorce, successions, droit de propriété, contrat de vente, responsabilité civile…
Le Code civil est composé de 3 livres :
livre premier : « Des personnes »
livre deuxième : « Des biens et des différentes modifications de la propriété »
livre troisième : « Des différentes façons dont on acquiert la propriété »
Edwige Lesvenan
Certified French Teacher
Formée aux Valeurs de la République et à la laïcité
Head of French department at ARDAH
Habilitée pour l'épreuve orale du TCF
SIRET : 839 436 961 00016
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